De nos jours, les litiges impliquent souvent des questions hautement professionnelles, qui dépassent généralement les connaissances des juges, des avocats et des parties elles-mêmes. Afin de résoudre ces problèmes, le juge peut se référer à des avis d'experts, tandis que les parties peuvent engager des assistants experts (∙ Bien que les règles pertinentes de l'assistant expert doivent être améliorées, les parties peuvent essayer de renforcer la persuasion de leurs opinions.
I. Qu'est-ce que l'assistant expert?
En termes de problèmes professionnels dans les affaires, les juges chinois et les parties se sont longtemps appuyés fortement sur le tiers impartial, c'est-à-dire l'expert, dans l'authentification (pour l'authentification, voir notre précédent post. Cela a posé quelques problèmes: les parties et les avocats, s'ils ne sont pas accompagnés d'experts, ont souvent du mal à comprendre les avis d'experts ou d'autres problèmes professionnels, et ont donc du mal à exprimer efficacement des opinions ciblées. Cela s'est traduit par un adversaire inadéquat lors du procès, ce qui n'est pas propice à la recherche des faits.
Pour résoudre les problèmes ci-dessus, les dispositions de la Cour populaire suprême sur la preuve en matière civile (最高人民法院 关于 民事诉讼 证据 的 若干 规定), formulées en 2001, stipulent pour la première fois que les parties peuvent saisir le tribunal pour une ou deux «personnes expertes» (具有 具有 的 的 人员) pour comparaître devant le tribunal, pour expliquer les enjeux professionnels de l'affaire, poser des questions aux experts et répondre aux questions des juges et des parties. Cette disposition a été intégrée dans la loi de procédure civile (CPL), telle que révisée en 2012.
Cependant, «personne avec expertise» semble évidemment un peu gênante dans les litiges, donc en pratique, certains pourraient l'appeler «témoin expert», car il est similaire au témoin expert dans le système de common law, alors que d'autres l'appellent «assistant expert », Car ils pensent que la personne compétente est en fait un assistant pour le procès. Étant donné que les opinions des «personnes ayant une expertise» sont considérées, en droit chinois, comme la déclaration des parties plutôt que comme la déposition des témoins, ce message les désignera comme des «assistants experts».
En raison des dispositions juridiques ambiguës sur l'assistant expert, les différents tribunaux ont des interprétations différentes dans la pratique. Certains tribunaux considèrent l'assistant expert comme un témoin et ne lui permettent pas de participer au procès; certains tribunaux autorisent l'assistant expert à occuper le siège de la partie qui l'a engagé.
II. Qui peut être l'assistant expert?
La loi chinoise ne spécifie pas la qualification professionnelle des assistants experts. En théorie, tant que les parties croient que quelqu'un peut expliquer clairement les problèmes professionnels en cause, elles peuvent demander au tribunal la comparution devant le tribunal en tant qu'assistant expert. [1] Ceci est évidemment différent du fait que l'expert en authentification doit être sélectionné à partir de la liste d'experts du tribunal. Cependant, dans la pratique, différents tribunaux ont des approches différentes. Certains tribunaux disposent d'un «pool d'assistants experts» similaire à la liste d'experts; d'autres examinent la qualification professionnelle des candidats proposés par les partis. En outre, certains tribunaux exigent même que les assistants experts soient des tiers impartiaux. [2]
Pour sélectionner des assistants experts appropriés, les parties devraient mieux prêter attention non seulement à leur capacité professionnelle, mais aussi à leur capacité d'expression. De plus, les parties devraient aider ces assistants experts à se préparer à l'avance, ce qui revient dans une certaine mesure à préparer le témoin à comparaître devant le tribunal.
III. Sur quelles questions l'assistant expert peut-il exprimer son opinion?
Les dispositions de la Cour populaire suprême sur la preuve dans les litiges civils, telles que révisées en 2019, soulignent que les assistants experts ne peuvent exprimer leurs opinions que sur des opinions d'experts et des questions professionnelles. Dans la pratique, les situations typiques incluent:
1. Ne commenter que les avis d'experts. Par exemple, dans le cas de la responsabilité pour fausse déclaration liée aux titres de Founder Technology Group Co., Ltd.en 2019, l'institution d'expertise judiciaire a effectué un calcul professionnel sur les pertes des investisseurs et le degré de pertinence de la fausse déclaration. Le fondateur de Technology Group a engagé l'assistant expert pour exprimer ses opinions sur le calcul.
2. Commenter les problèmes professionnels en l'absence d'avis d'experts. Dans l'affaire Qiong Yao (琼瑶, un célèbre écrivain) contre Yu Zheng (于 正, un célèbre réalisateur) pour violation du droit d'auteur, le plaignant a invité Wang Hailin (汪海林, un célèbre scénariste) en tant qu'assistant expert pour exprimer des opinions sur la question de savoir si le scénario en litige plagiat commis; les opinions ont été écrites dans le texte principal du jugement par le tribunal, contribuant à ce que le plaignant remporte l'affaire.
3. Émettre des opinions de réfutation contre celles de l'autre partie. Dans la série d'affaires Qihoo 360 c. Tencent pour abus de position dominante sur le marché, tant le demandeur que le défendeur ont engagé des assistants experts. Lors du procès, les assistants experts ont non seulement exprimé leurs propres opinions, mais ont également réfuté les opinions de l'homologue. En outre, le tribunal a également organisé un contre-interrogatoire des assistants experts des deux côtés. Dans ces cas, les assistants experts ont exercé une grande influence sur les juges dans le calcul de la part de marché dans l'environnement Internet.
IV. Comment demander à l'assistant expert de comparaître devant le tribunal?
La partie concernée doit, avant l'expiration du délai de présentation des preuves, introduire une requête auprès du tribunal, indiquant l'identité de l'assistant expert, son parcours professionnel et la nécessité de comparaître devant le tribunal, etc. par exemple, la Haute Cour populaire du Zhejiang) permettent aux parties de demander à l'expert et à l'assistant expert de comparaître ensemble au tribunal une fois l'avis d'expert rendu. Dans la pratique, il existe également des cas dans lesquels les assistants experts ne sont introduits que pour comparaître en deuxième instance. [3]
Les frais d'embauche de l'expert assistant sont à la charge des parties elles-mêmes.
V. L'efficacité des avis d'experts assistants dans la pratique
Comme mentionné ci-dessus, en raison des dispositions juridiques vagues, il y a, dans une certaine mesure, un chaos concernant le fonctionnement réel du système d'assistant expert. En outre, les assistants experts ont tendance à favoriser la partie qui les engage, et parfois leurs opinions peuvent ainsi s'écarter des faits scientifiques. Ces problèmes font que certaines personnes méprisent le rôle d'assistant expert et affectent donc l'efficacité de leurs opinions. [4]
Cependant, avec de plus en plus de problèmes professionnels impliqués dans le litige civil en Chine, nous conseillons toujours à nos clients d'engager des assistants experts, de faire équipe avec des avocats afin de maximiser les avantages des professionnels.
VI. Conclusion
D'une manière générale, la position d'assistant expert en droit chinois n'est pas assez claire et les règles incomplètes y afférentes sont loin d'être satisfaisantes. Cependant, avec l'apparition d'assistants experts dans de plus en plus de cas, nous pensions que ce système serait amélioré. Dans les cas liés à des problèmes professionnels, nous conseillons vivement à nos clients d'engager des assistants experts pour mieux résoudre les problèmes et persuader les juges.
[1] 沈德 咏 主编 ： 《最高人民法院 民事诉讼 法 司法 解释 理解 与 适用》 ， 人民法院 出版社 2015 年 ， 第 397 页 ； 曹丽萍 ： 《的产权 杂志》 ， 第 114 期
[2] 杨小利 ： 《庭审 中心 主义 架构 下 专 制度 实证 研究》 ， 载 《中国 司法 鉴定》 ， 2018 年 第 3 期
[3] 杨小利 ： 《庭审 中心 主义 架构 下 专 制度 实证 研究》 ， 载 《中国 司法 鉴定》 ， 2018 年 第 3 期
[4] 邓慧琼 ： 《英.
Photo de Markus Winkler (https://unsplash.com/@markuswinkler) sur Unsplash
Contributeurs: Chenyang Zhang 张 辰 扬 , Zhuo Yiwei 卓 懿 伟
